Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ferreira pascal
/
JUST BAHIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUST BAHIA
ferreira pascal
dos santos catarina

Numéro de dépôt :
3851969
Date de dépôt :
09/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
JUST BAHIA de ferreira pascal

Présentation de la marque JUST BAHIA

Déposée le 9 août 2011 par ferreira pascal et dos santos catarina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUST BAHIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-35 du 2 septembre 2011.

Les déposants sont ferreira pascal domicilié(e) 9 rue catulle mendes - 75017 - PARIS - France et dos santos catarina domicilié(e) 6 rue maspéro - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ferreira pascal domicilié(e) 9 rue catulle mendes - 75017 - PARIS - France.

La marque JUST BAHIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUST BAHIA est expirée depuis le 9 août 2021.


ferreira pascal - 9 rue catulle mendes - 75017 - PARIS - France

dos santos catarina - 6 rue maspéro - 75016 - PARIS - France


ferreira pascal - 9 rue catulle mendes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.